CORPS, GENRE PANTALON, POUR HOMME, EN TISSU 65% POLYESTER ET 35% COTON, COMPORTANT UNE TAILLE AVEC PASSANTS POUR CEINTURE ET BOUTON SE REFERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, UNE BRAGUETTE AVEC FERMETURE A GLISSIERE, UNE POCHE EN BIAIS DE CHAQUE COTE DES HANCHES, UNE BANDE REFLECHISSANTE SOUS LES GENOUX A CHAQUE JAMBE, LA BASE DES JAMBES EST RESSERREE PAR UN ELASTIQUE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6203000000 80 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

6203430000 80 de fibres synthétiques.
6203431900 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6203
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004839.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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