MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Chandails, pull-overs,

CORPS, GENRE PULLOVER, POUR ENFANT, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR FILLE OU GARCON, EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% COTON, COMPOSE D'UNE ENCOLURE RONDE AVEC UNE CAPUCHE, DE MANCHES LONGUES AVEC BORD-COTES AUX EXTREMITES, LA BASE DU VETEMENT DE TERMINE PAR UN BORD COTES, DECORATION TRANFERT, ET LOGO PUBLICITAIRE BRODE SUR LA POITRINE. CET ARTICLE EST PRESENTE AVEC UN SHORT, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE: FR-E4-2005-004282-1

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110200000 80 de coton.
6110209900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6110 NENC RELATIVE A LA POSITION 6110
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004280-2.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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