STRETCH NYLON, DE COULEUR CHAIR, DESTINE A LA LINGERIE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

5800000000 80 TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES.

5806000000 80 Rubanerie autre que les articles du n$o|5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).

5806200000 80 autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVES A LA POSITION N°5806
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004668.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-27.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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