SAPIN; CES BRANCHES, EQUIPEES DE FIBRE OPTIQUE, SONT POSITIONNEES ET RAMENEES AU NIVEAU DU TRONC, QUI LUI, EST FIXE DANS UN POT. LE POT CONTIENT UNE AMPOULE DICHROIQUE DIFFUSANT UNE LUMIERE A L'INTERIEUR DU TRONC, LE CHANGEMENT DE COULEUR S'OPERANT GRACE A UN MOTEUR FAISANT TOURNER UN DISQUE DE COULEUR. CE POT EST ALIMENTE EN 12V PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN TRANSFORMATEUR 230/12V FOURNI.

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9500000000 80 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES.

9505000000 80 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.

9505100000 80 Articles pour fêtes de Noël.
9505109000 80 en autres matières.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b - LE SAPIN CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE. NESH 9505 A/ 2/ PAGE 1917
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005427.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
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