CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;

ET DESSUS MAJORITAIREMENT EN CAOUTCHOUC, NE COUVRANT PAS ENTIÈREMENT LA CHEVILLE, AVEC UNE SEMELLE INTÉRIEURE DONT LA LONGUEUR EST SUPÉRIEURE À 24 CM, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES. ELLE COMPORTE UNE OUVERTURE SUR LE DESSUS AVEC UNE LANGUETTE ET UNE FERMETURE À LACETS. LE DESSUS DE LA CHAUSSURE PRÉSENTE UNE PARTIE MINORITAIRE EN CUIR DE COULEUR CONTRASTÉE RAPPORTÉE AUTOUR DE LA CHEVILLE ET AU NIVEAU DE L'OUVERTURE. ENFIN LA CHAUSSURE EST FOURRÉE INTÉRIEUREMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6402000000 80 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

6402990000 80 autres.
6402991000 10 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 4a) ET NOTE COMPLÉMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 64. NENC RELATIVES À LA POSITION 6402.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004460.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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