OU FÉE, POUR FILLETTES (6-8 ANS) COMPRENANT UN JUSTAUCORPS, UN DIADÈME, UNE BAGUE, UNE BAGUETTE MAGIQUE, UN PETIT SAC, UNE PAIRE D'AILES DE FÉE ET UNE JUPE CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL, MAIS FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ. CE RTC REPREND UNIQUEMENT : - LE BODY GENRE JUSTAUCORPS. CELUI-CI EST EN TISSU SATINÉ DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER) TEINT UNIFORMÉMENT. IL PRÉSENTE UNE ENCOLURE CARRÉE, UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS SE FERMANT PAR DEUX LIENS À NOUER, UN EMPIÈCEMENT DE TULLE COUSU SUR LE DEVANT DE L'ENCOLURE À LA TAILLE BORDÉ DE PAILLETTES, DES MANCHES COURTES BOUFFANTES EN TULLE MUNIES D'UNE ÉLASTIQUE À 3,5 CM DE LEUR EXTRÉMITÉ, UN LARGE RUBAN RAPPORTÉ À LA TAILLE QUI SE NOUE DANS LE DOS ET UN BORD ÉLASTIQUÉ À LA NAISSANCE DES JAMBES. - LE DIADÈME, LA BAGUE, LA BAGUETTE MAGIQUE, LE PETIT SAC, LA PAIRE D'AILES DE FÉE ET LA JUPE FONT RESPECTIVEMENT L'OBJET DES RTC N°FR-E4-2005-004648-02, N°FR-E4-2005-004648-03, N°FR-E4-2005-004648-04, N°FR-E4-2005-004648-05, N°FR-E4-2005-004648-06 ET N°FR-E4-2005-004648-07.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6211000000 80 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

6211430000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6211439000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 13 DE LA SECTION XI. NOTE 1.e) DU CHAPITRE 95 : EXCLUT LES TRAVESTIS EN MATIÈRE TEXTILE. RÈGLEMENT DE CLASSEMENT CE N°347/2001 DU 19/02/2001 PARU AU JOCE L52 DU 22/02/2001. POINT 1).
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004648-01.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Survêtements
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