LÉGER, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSOUS DES HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE BORDÉE D'UN DOUBLE GALON BICOLORE ROULOTTÉ, AVEC DES MANCHES LONGUES ET AVEC UN EMPIÈCEMENT DÉCORATIF EN BONNETERIE DE COULEUR CONTRASTÉE COUSU SUR LE DEVANT. L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES ET LA BASE SONT ROULOTTÉES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109900000 80 d'autres matières textiles.
6109909000 80 d'autres matières textiles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6109. POIDS : 160 G.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004548.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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