MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Manteaux,

EN TISSU MAJORITAIREMENT DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (65% POLYESTER - 35% COTON), D'ASPECT BRILLANT SUR LA FACE EXTÉRIEURE ET DESCENDANT SUR LES HANCHES. CET ARTICLE COMPORTE UN COL DOUBLÉ INTÉRIEUREMENT D'UNE ÉTOFFE DE COULEUR CONTRASTÉE DE TYPE DAIM, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE RECOUVERTE D'UNE PATTE AVEC BOUTONS-PRESSION, UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN TISSU IMPRIMÉ DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, DES MANCHES LONGUES RESSERRÉES À LEUR EXTRÉMITÉ PAR UNE PATTE BOUTONNÉE, DEUX POCHES LATÉRALES FENDUES DE TYPE REPOSE-MAINS, DEUX POCHES LATÉRALES À SOUFFLET SITUÉES SOUS LA TAILLE SE FERMANT PAR UN RABAT MUNI D'UN BOUTON-PRESSION, UNE POCHE INTÉRIEURE CÔTÉ GAUCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE LARGE POCHE DORSALE OUVERTE SUR LES CÔTÉS SE FERMANT PARTIELLEMENT PAR UN BOUTON-PRESSION SITUÉ DE CHAQUE CÔTÉ ET SERVANT DE CARNIER. CE VÊTEMENT EST OURLÉ À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6201000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n$o|6203.

6201930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NOTE DE SOUS-POSITIONS 2A DE LA SECTION XI : CE VÊTEMENT EST CONFECTIONNÉ MAJORITAIREMENT EN FIBRES SYNTHÉTIQUES. NENC RELATIVES À LA POSITION 6201 : DÉFINITION DES ANORAKS.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005171.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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