CM) AVEC BANDOULIERE POUR POUVOIR LE PORTER SUR L’EPAULE, A SURFACE EXTERIEURE EN MATIERE TEXTILE. CET ARTICLE COMPORTE UN COMPARTIMENT PRINCIPAL AVEC FERMETURE A GLISSIERE, UN COMPARTIMENT PLUS PETIT SUR LE DEVANT AVEC FERMETURE A GLISSIERE ET COMPORTANT DIVERS RANGEMENTS (POUR CARTES, MONNAIES …) AINSI QU’UN ANNEAU EN METAL POUR SERVIR DE PORTE-CLE. CES DEUX COMPARTIMENTS SONT RECOUVERTS D’UN RABAT SE FERMANT PAR VELCRO ET COMPORTANT EGALEMENT UNE POCHE AVEC FERMETURE A GLISSSIERE. L’ARRIERE DE LA SACOCHE COMPORTE AUSSI UNE POCHE AVEC VELCRO.

Code de la nomenclature:

SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4200000000 80 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4202000000 80 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

4202220000 80 à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles.
4202229000 80 en matières textiles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE COMPLEMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 42 NESH DU 4202
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004439.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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