DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (92% POLYAMIDE – 8% ELASTHANE), DESCENDANT JUSQU'AU DESSOUS DE LA TAILLE, LEGEREMENT EVASE, AVEC UN DÉCOLLETÉ EN V, AVEC DE FINES BRETELLES ELASTIQUEES RÉGLABLES, AVEC UN GALON DE DENTELLE SUR LE POURTOUR « EVANT ET DOS » AVEC UN PETIT NOEUD SATINÉ SUR LE DEVANT A LA POINTE DE L’ENCOLURE, AVEC UN GALON EN DENTELLE A LA BASE DU VETEMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6108000000 80 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6108920000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DE LA POSITION 6108
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004662.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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