MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Gilets de

DE COTON (100% COTON) DE TYPE BOXER, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS JUSQ'AU-DESSUS DE LA MI-CUISSE, COMPORTANT UNE BANDE ÉLASTIQUEE À LA TAILLE, UNE DOUBLURE À L'ENTRE-JAMBE, AVEC SUR LE DEVANT UNE PIQURE FORMANT UNE BRAGUETTE OU SONT COUSUS DEUX PETITS BOUTONS, AVEC UN PETITE NŒUD DECORATIF AU NIVEAU DE LA TAILLE, AVEC UN BORD ROULOTTE A LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6208000000 80 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

6208910000 80 de coton.
6208910090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE AU 6208 : ARTICLE APPARTENANT À LA CATÉGORIE DU LINGE DE CORPS.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004659.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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