SUPÉRIEURE DU CORPS, EN BONNETERIE MAJORITAIREMENT DE COTON (95% COTON - 5 ÉLASTHANNE), TEINTE UNIFORMÉMENT, TRÈS DÉCOLLETÉ, DÉPOURVU DE MANCHES ET DE BRETELLES LAISSANT AINSI LES ÉPAULES ET LE HAUT DU DOS DÉNUDÉS (GENRE BUSTIER), CINTRÉ, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES. CE VÊTEMENT PRÉSENTE UN SYSTÈME DE LAÇAGE DÉCORATIF SUR LE DEVANT, DES EMPIÈCEMENTS POITRINE, UNE PARTIE SMOCKÉE DANS LE DOS ET COMPORTE UNE BASE PLUS LONGUE SUR LE DEVANT, OURLÉE SUR TOUT SON POURTOUR.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6114000000 80 Autres vêtements, en bonneterie.

6114200000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE DE SOUS-POSITIONS 2A DE LA SECTION XI. NENC DU 6106 : PAS UNE BLOUSE CAR ABSENCE DE BRETELLES. NENC ET NESH DU 6110 : CE VÊTEMENT NE CORRESPOND PAS À LA DÉFINITION DES ARTICLES REPRIS AU 6110.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004423.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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