CORPS, GENRE GILLET, EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% POLYESTER, POUR HOMMES, SANS MANCHES, COMPORTANT UNE ENCOLURE EN V, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN D'UNE BANDE VELCRO, DE LARGES EMMANCHURES, UN BIAIS SUR TOUT LE POURTOUR DES BORDURES, IL NE POSSEDE NI POCHE NI BOUBLURE, UNE BANDE REFLECHISSANTE HORIZONTALE ET VERTICALE ENTOURENT LE VETEMENT. CET ARTICLE EST PRESENTE AVEC UN PETIT SAC DE RANGEMENT ASSORTI.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309100 10 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 5 a) NOTE 7 e) SECTION XI NOTES 1 ET 9 CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6110 NENC RELATIVE A LA POSITION 6110 REGLEMENT CLASSEMENT CE 1559/2004 DU 27/08/2005
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005084.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-28.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Chandails, pull-overs,