UNIE DE COTON (53 %) ET DE POLYESTER (47 %), GRATTEE SUR L’INTERIEUR, SE COMPOSANT : - D’UN VETEMENT DE DESSUS DESCENDANT SOUS LA TAILLE, COMPORTANT UN CAPUCHON AVEC CORDON COULISSANT, DES MANCHES LONGUES RESSERREES A LEURS EXTREMITES PAR UNE COUTURE ELASTIQUE. CE VETEMENT NE COMPORTE PAS D’OUVERTURE. IL PRESENTE DEUX POCHES SUR LE DEVANT, UN IMPRIME SUR LE DEVANT, DES LISERES CONTRASTES SUR LES MANCHES ET UN OURLET A LA BASE. - D’UN PANTALON QUI NE COMPORTE PAS D’OUVERTURE, NI DE POCHES NI D’ELEMENTS RESSERRANTS A L’EXTREMITE DES JAMBES. IL PRESENTE UN ELASTIQUE ET UN CORDON RESSERRANT A LA TAILLE ET UN OURLET A L’EXTREMITE DES JAMBES

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6112000000 80 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.

6112110000 10 Survêtements de sport (trainings).

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE DE SOUS-POSITIONS 2 A DE LA SECTION XI NESH DU 6112
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004752.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-11.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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