TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER) ENDUIT DE FAÇON PERCEPTIBLE À L'ŒIL NU D'UNE FINE COUCHE DE MATIÈRE PLASTIQUE SUR LA FACE INTERNE ET DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DES GENOUX. CET ARTICLE COMPORTE UNE CAPUCHE POURVUE D'UN CORDON COULISSANT SUR TOUT SON POURTOUR, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE RECOUVERTE D'UNE PATTE DE PROTECTION MUNIE DE BOUTONS-PRESSION, DES MANCHES LONGUES, FORME RAGLAN, POURVUES D'UN BORD ÉLASTIQUE À LEUR EXTRÉMITÉ, UNE DOUBLURE PARTIELLE EN FILET AU NIVEAU DU DOS, DEUX POCHES PLAQUÉES À RABAT SITUÉES AU NIVEAU DES CUISSES ET DES OUVERTURES D'AÉRATION HORIZONTALES AU MILIEU DU DOS. LA BASE DE CE VÊTEMENT EST OURLÉ. LONGUEUR DOS : 96 CM POUR UNE TAILLE XXL.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210200000 80 autres vêtements, des types visés aux n$o$s|6201|11|à 6201|19.

 

Motivation du classement:
NOTES 5 ET 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES AU 6210. NESH RELATIVES AU CHAPITRE 59. NENC RELATIVES À LA POSITION 6201 : CORRESPOND À LA DÉFINITION DES MANTEAUX VISÉS AUX N°6201 11 À 6201 13.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005186.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Vêtements