DE LA TAILLE, SANS DOUBLURE, COMPORTANT UN COL, DES MANCHES LONGUES DEPASSANT LA BASE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT COTE GAUCHE SUR DROIT PAR CINQ BOUTONS, UNE OUVERTURE A L’EXTREMITE DES MANCHES SE FERMANT PAR 3 BOUTONS. CETTE VESTE COMPORTE 6 PANNEAUX FRONTAUX ET 3 PANNEAUX DORSAUX, COUSUS ENSEMBLE DANS LE SENS DE LA LONGUEUR.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204320000 80 de coton.
6204329000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 (SECONDE PHRASE) : MALGRE SON MODE DE FERMETURE GAUCHE SUR DROIT, LA COUPE AJUSTEE DE CE VETEMENT INDIQUE CLAIREMENT QU’IL EST CONCU POUR FEMMES. NENC DU 6202 : PAS UN BLOUSON EN RAISON DE L’ABSENCE D’ELEMENT RESSERRANT AU BAS DU VETEMENT NESH DU 6204 RENVOYANT A LA NESH DU 6103
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004380.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-02.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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