MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS >

DE FORME RECTANGULAIRE D'UNE LONGUEUR DE 14.5 CM ENVIRON ET D'UNE LARGEUR DE 10 CM ENVIRON, AVEC DEUX LIENS RESSERRANT AU SOMMET PERMETTANT LA FERMETURE DE L'ARTICLE ET AVEC LE LOGO DE LA MARQUE SUR UNE FACE. CETTE POCHETTE EST DESTINÉE À CONTENIR UN LAIT PARFUMÉ POUR LE CORPS QUI SERA DISTRIBUÉ À TITRE GRATUIT EN TANT QU'ÉCHANTILLON. ELLE EST PRÉSENTÉE DANS UN SACHET EN MATIÈRE PLASTIQUE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6305000000 80 Sacs et sachets d'emballage.

6305390000 80 autres.
6305390091 10 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1, 5B ET 6. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6305.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005079.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-02.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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