MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS >

(100% ACRYLIQUE), DE FORME CARREE (63 CM X 63 CM), COMPOSEE D'UNE FACE MATELASSEE ET D'UNE FACE EN TISSU. LA FACE MATELASSEE COMPORTE DES SURPIQURES, L'INTERIEUR DE CETTE FACE EST CONSTITUE D'UNE MATIERE OUATINEE EN POLYESTER MAINTENUE PAR DES SURPIQURES. LES DEUX FACES SONT ASSEMBLEES DE FACON A CONSTITUER UNE ENVELOPPE. LA FACE EN TISSU COMPORTE UNE OUVERTURE PERMETTANT D'Y INTRODUIRE UN OREILLER, AVEC UN MOTIF DECORATIF FORMANT UN PAPILLON.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6304000000 80 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n$o|9404.

6304930000 80 autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques.
6304930090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH DE LA POSITION 63 04 AVIS DE CLASSEMENT DE L'OMD N° 63 04.92.1 - RECUEIL DES AVIS DE CLASSEMENT - MIS A JOUR 1 - D'AOUT 2003.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005190.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-02.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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