(BRODERIES ANGLAISES), POUR FILLETTE, ARRIVANT A MI-MOLLET, AVEC DEUX FINES BRETELLES REGLABLES, AVEC UN EMPIECEMENT SMOCKE DANS LE DOS, AVEC UNE BASE SURFILEE (FINITION DITE "BOURDON EN ECAILLE").

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204420000 80 de coton.
6204420090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6208: CE VETEMENT N'EST PAS UNE CHEMISE DE NUIT CAR IL N'EST PAS RECONNAISSABLE COMME ETANT DESTINE A ETRE PORTE EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT LA NUIT. NENC RELATIVES A LA POSITION N°6204: CE VETEMENT REPOND A LA DEFINITION DES ROBES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004788.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-28.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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