MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Autres accessoires

BOY) PRESENTES DANS UN MÊME EMBALLAGE POUR LA VENTE AU DETAIL, COMPRENANT UNE COMBINAISON, UN BANDEAU, ET UNE CEINTURE. CES ARTICLES FONT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE. - BANDEAU SOUS FORME D’UN FOULARD EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRE SYNTHETIQUES 100% POLYESTER, DONT LES BORDURES NE SONT PAS CONFECTIONNEES COMPORTANT EN SON MILIEU UN TETE DE MORT. CE FOULARD EST DESTINE A ETRE NOUER SUR LE POURTOUR DE LA TETE. LA COMBINAISON : FR-E4-2005-004645-01 LA CEINTURE : FR-E4-2005-004645-02

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6117000000 80 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie.

6117100000 80 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVES À LA POSITION 6117 POINT 1) PAGE 1067 REGLEMENT CE N° 347/2001 DU 19/02/2001 PARU AU JOCE L 52 DU 22/02/2001. POINT 2).
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004645-03.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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