CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;

COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC, AVEC UN DESSUS EN CUIR NATUREL MAJORITAIREMENT ET EN MATIERE TEXTILE LE DESSUS EST CONSTITUÉ D'UNE LANIÈRE EN CUIR FIXÉE EN TROIS POINTS À LA SEMELLE DONT UN ENTRE LE POUCE ET LES AUTRES ORTEILS. LA SEMELLE INTÉRIEURE PRÉSENTE UNE LONGUEUR SUPÉRIEURE À 24 CM.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6403000000 80 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

6403990000 80 autres.
6403993300 10 de 24|cm ou plus.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 4 DU CHAPITRE 64 NESH CHAPITRE 64 CONSIDERATIONS GENERALES PAGE 1098 ET 1099 NENC RELATIVES À LA POSITION 6403.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004837.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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