EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON À GROSSES MAILLES, TEINTE UNIFORMÉMENT, NON DOUBLÉ, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DES GENOUX. CE MANTEAU PRÉSENTE UNE ENCOLURE DE FORME ARRONDIE, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT PARTIELLEMENT AU NIVEAU DE LA POITRINE, CÔTÉ DROIT SUR GAUCHE AU MOYEN DE TROIS BOUTONS, UN CORDON COULISSANT RESSERRANT À NOUER SOUS LA POITRINE, DES MANCHES LONGUES ET DEUX POCHES LATÉRALES PLAQUÉES SITUÉES SUR LES HANCHES. LES MANCHES AINSI QUE LA PARTIE SUPÉRIEURE DU MANTEAU JUSQU'AU-DESSOUS DE LA POITRINE SONT CONFECTIONNÉES DANS UNE ÉTOFFE DE BONNETERIE TRICOTÉE DE TYPE INTERLOCK ALORS QUE LE RESTE DU VÊTEMENT EST EN BONNETERIE DE TYPE JERSEY. LE POURTOUR DE L'ENCOLURE, DE L'OUVERTURE, DE L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES, DES POCHES ET DE LA BASE EST BORDÉ PAR UN PETIT GALON TRICOTÉ DE FORME DENTELÉE. POUR UNE TAILLE 8 ANS : - LONGUEUR DOS : ENVIRON 68 CM - POIDS : 420 GRAMMES

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6102000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6104.

6102200000 80 de coton.
6102201000 80 Manteaux, cabans, capes et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6102.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005205.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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