SUPÉRIEURE DU CORPS, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMME OU POUR FEMME, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON (80% COTON - 20 % POLYESTER), AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT À L'AIDE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC UN COL MONTANT EN BORD-CÔTE, AVEC DEUX POCHES SUR LE DEVANT, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES À LEURS EXTRÉMITÉS D’UN BORD-CÔTE PERCÉ D'UN TROU POUR LE POUCE, AVEC UN BORD-CÔTE À LA BASE DU VÊTEMENT, AVEC LE LOGO DE LA MARQUE COUSU AU MILIEU DE LA POITRINE, À CÔTÉ DE LA POCHE GAUCHE ET DANS LE DOS AU NIVEAU DE L'OMOPLATE DROITE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110200000 80 de coton.
6110209900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI. NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 6201 91 00 À 6201 99 00 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 6102: CE VÊTEMENT NE PEUT PAS ÊTRE CONSIDÉRÉ COMME UN BLOUSON DU 6102 CAR LES MANCHES NE DÉPASSENT PAS LA BASE DU VÊTEMENT. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6110.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004734.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-07.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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