PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, GENRE CARACO, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (83% NYLON - 17% ÉLASTHANNE), IMPRIMÉE DE MOTIFS FLEURIS, LÉGÈREMENT TRANSLUCIDE, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES ET PRÉSENTANT DE FINES BRETELLES, UN PROFOND DÉCOLLETÉ EN V BORDÉ DE DEUX BANDES DE DENTELLE QUI SE CROISENT AU MILIEU DU DÉCOLLETÉ EN DESCENDANT JUSQU'À LA TAILLE ET UNE BASE SURFILÉE LÉGÈREMENT VOLANTÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6108000000 80 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6108920000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6108 : ARTICLE APPARTENANT À LA CATÉGORIE DU LINGE DE CORPS.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005335.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-11.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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