CONSTITUÉE DE QUATRE PANNEAUX FRONTAUX ET DE TROIS PANNEAUX DORSAUX, DESCENDANT AU-DESSOUS DE LA POITRINE (MILIEU DU DOS). CETTE VESTE PRÉSENTE UN COL TAILLEUR, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR UN BOUTON, DES MANCHES LONGUES POURVUES D'UNE OUVERTURE PARTIELLE À LEUR EXTRÉMITÉ SE FERMANT PAR DEUX BOUTONS-PRESSION, DEUX POCHES POITRINE À RABAT ET UNE BANDE DE TISSU RAPPORTÉE À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204320000 80 de coton.
6204329000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES AU 6204 (POINT C) : DÉFINITION DES VESTES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004569.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-16.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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