MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes

(100% COTON), AVEC DEUX POCHES PLAQUEES QUI SE FERMENT AVEC UNE BANDE VELCRO SUR LE HAUT DU VETEMENT, AVEC DEUX POCHES PLAQUEES QUI SE FERMENT AVEC UNE PETITE BANDE VELCRO A LA BASE DU VETEMENT, AVEC UNE FERMETURE GAUCHE SUR DROITE MUNIE DE 4 BOUTONS, AVEC UN COL, AVEC 3 PANNEAUX A L'ARRIERE, AVEC DEUX PANS DEVANT. AVEC UNE FENTE MEDIANE A L'ARRIERE, AVEC DES MANCHES LONGUES QUI SE REFERMENT PAR UN BOUTON A LEUR EXTREMITE, AVEC UNE BASE OURLEE. CE VETEMENT EST ENTIEREMENT DOUBLE. IL EST POURVU D'UNE INSCRIPTION PUBLICITAIRE DANS LE DOS, SUR L'ARRIERE ET UNE SUR LE COTE AVANT GAUCHE EN HAUT ET UNE AUTRE SUR LA PARTIE AVANT BAS DROIT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6203000000 80 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

6203320000 80 de coton.
6203329000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES A LA POSITION N°6203: DEFINITION DES VESTES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004571.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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