CORPS, GENRE VESTE, EN TISSU 100% COTON, POUR FEMME, DE FORME CEINTREE, COMPORTANT UN COL CHEMISIER, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC DES BOUTONS SE REFERMANT DE DROITE SUR GAUCHE, UNE PATTE AVEC PRESSION SUR CHAQUE EPAULE, DES MANCHES LONGUES AVEC UNE PATTE REGLABLE PAR PRESSIONS AUX EXTREMITES, UNE POCHE A SOUFFLET ET RABAT AVEC PRESSION COTE GAUCHE DE LA POITRINE, UNE GRANDE POCHE A SOUFFLET ET RABAT AVEC PRESSION DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, UNE MARTINGALE REGLABLE PAR PRESSIONS DANS LE DOS, UNE POCHE A SOUFFLET ET RABAT AVEC PRESSION AU BAS DU COTE DROIT DU DOS, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE, DECORATION DIVERS MOTIFS COUSUS SUR LE DEVANT COTE DROIT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204320000 80 de coton.
6204329000 80 autres.
6204329090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6204
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004737.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes