CORPS, GENRE CHEMISE DE JOUR, POUR FEMME, EN ETOFFE DE BONNETERIE 87% POLYAMIDE ET 13% ELASTHANNE, SANS MANCHES, COMPORTANT UNE ENCOLURE EN V DEGAGEE AVEC DE FINES BRETELLES REGLABLES, UNE BRODERIE ELASTIQUE SOUS LA POITRINE, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE, DECORATION PETITS NOEUDS EN SATIN SUR LE DEVANT AU NIVEAU DES BRETELLES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6108000000 80 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6108920000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6108
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004663-1.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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