MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Costumes tailleurs,

CORPS, GENRE SHORT, POUR FILLETTE, EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% COTON, COMPORTANT UNE TAILLE AVEC ELASTIQUE, LA BASE DES CUISSES EST OURLEES. CET ARTICLE EST PRESENTE AVEC UN VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE: FR-E4-2005-004282-2

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6104000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6104620000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6104
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004280-1.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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