MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Chandails, pull-overs,

BONNETERIE LOURDE DE COTON (100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE POURVUE SUR SON POURTOUR D’UN BORD-COTES, AVEC DES MANCHES LONGUES, FORMEES DE MANCHES COURTES COMPORTANT UN RAJOUT, MUNIES A LEURS EXTREMITES D’UN OURLET, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC DES INSCRIPTIONS AU NIVEAU DE LA POITRINE. TAILLE 10 ANS POIDS : 200 GR

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110200000 80 de coton.
6110209100 10 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DE LA POSITION 61 10 EXCLU DU 61 09 : VETEMENT LOURD NE CORRESPOND PAS A LA DEFINITION DES T-SHIRT. NESH DE LA POSITION 61 09 PAGE 1061 T-SHIRT VETEMENT LEGER
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004475.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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