DE 11 WATTS CONSTITUE DES ELEMENTS SUIVANTS: -UN APPAREIL MULTIFONCIONS PRESENTANT SOUS UNE MEME ENVELOPPE UN AMPLIFICATEUR, UN RECEPTEUR DE RADIODIFFUSION FM/LW ET UN LECTEUR DVD VIDEO CD AUDIO CD-R CD-RW ET MP3 -2 HAUT PARLEURS CE SYSTEME EST LIVRE AVEC: -UNE TELECOMMANDE -UNE ANTENNE FM/AM -2 PILES AA POUR LA TELECOMMANDE -1 CABLE POUR LA VIDEO -1 CABLE AUDIO

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8500000000 80 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8521000000 80 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques.

8521900000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b: POUR LE CLASSEMENT DE L'ASSORTIMENT A L'APPAREIL MULTIFONCTIONS NOTE 3 SECTION XVI: POUR LE CLASSEMENT A LA FONCTION LECTEUR VIDEO REGLEMENT DE CLASSEMENT CE N°129/2005 DU 30/01/2005
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005388.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-08.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook