COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), TEINT UNIFORMÉMENT, NON DOUBLÉ ET DESCENDANT SUR LES HANCHES. CET ARTICLE COMPORTE UN COL MONTANT, UNE CAPUCHE DISSIMULÉE DANS LE COL POURVUE D'UN CORDON COULISSANT SUR SON POURTOUR, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, DES MANCHES LONGUES RESSERRÉES À LEUR EXTRÉMITÉ PAR UN BORD ÉLASTIQUE, DEUX POCHES LATÉRALES FENDUES AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE ET UN CORDON COULISSANT À LA BASE. EN OUTRE, CE VÊTEMENT PRÉSENTE DES BANDES DE COULEUR CONTRASTÉE RAPPORTÉES SUR LES MANCHES ET LE HAUT DU DOS, UN DESSIN EN FORME DE LOSANGE IMPRIMÉ SUR LA POITRINE CÔTÉ DROIT ET UN LOGO PUBLICITAIRE IMPRIMÉ DANS LE DOS JUSTE AU-DESSUS DE LA BASE. LA BASE EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6202000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6204.

6202930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NENC RELATIVES À LA POSITION 6202 : DÉFINITION DES ANORAKS ET ARTICLES SIMILAIRES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005000.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-27.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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