OU POUR FEMMES, EN TISSU DE LIN, TEINT UNIFORMÉMENT, SANS OUVERTURE À LA TAILLE ET DESCENDANT JUSQU'AUX MOLLETS. CE PANTALON PRÉSENTE UNE ENTREJAMBE TRÈS BASSE DONNANT UN ASPECT BOUFFANT, DE TYPE SAROUEL ET COMPORTE UN LARGE BORD-CÔTE RESSERRANT À LA TAILLE AINSI QU'À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204690000 80 d'autres matières textiles.
6204699000 80 d'autres matières textiles.
6204699090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6204.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000113.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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