MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Costumes tailleurs,

DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, FORMÉ PAR LA RÉUNION PAR COUTURE AU NIVEAU DE LA TAILLE: D'UN PANTALON DESCENDANT JUSTE SOUS LES GENOUX EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE, COMPOSÉ À 88% DE POLYAMIDE ET À 12% D'ÉLASTHANNE, AVEC DEUX POCHES ÉLASTIQUÉES DANS LE DOS, AVEC UN OURLET À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES. D'UNE JUPE RECOUVRANT LE PANTALON COMPOSÉE À 89% DE POLYAMIDE ET À 11% D'ÉLASTHANNE, AVEC DEUX FENTES DANS LE DOS AU NIVEAU DES POCHES DU PANTALON, AVEC UN OURLET À LA BASE, AVEC UN LOGO BRODÉ SUR LE DEVANT EN BAS À GAUCHE ET UN AUTRE IMPRIMÉ EN HAUT À L'ARRIÈRE. LA TAILLE, PARTIE COMMUNE AUX DEUX VÊTEMENTS, EST ÉLASTIQUÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6104000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6104630000 80 de fibres synthétiques.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. RG 3C: LA JUPE ET LE SHORT EN DESSOUS ONT UNE ÉGALE IMPORTANCE DANS LE VÊTEMENT, D'OÙ LE CHOIX DE LA DERNIÈRE POSITION PAR ORDRE DE NUMÉROTATION. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6103 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 6104: DÉFINITION D'UN PANTALON.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005455.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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