CONSTITUÉ EN VUE DE LA RÉALISATION DE BRODERIES COMPRENANT : - DES AIGUILLÉES DE FILS DE COTON DE DIVERSES COULEURS, - UNE AIGUILLE À BRODER EN MÉTAL (FER OU ACIER) CONDITIONNÉE DANS UN SACHET PLASTIQUE, - UN SUPPORT CONSISTANT EN UN RECTANGLE DE TISSU, DE TYPE TOILE, BLANC, AYANT POUR DIMENSIONS : 11,4 CM DE LONGUEUR ET 1,5 CM DE LARGEUR. CE RECTANGLE EST REPLIÉ EN DEUX ET SES DEUX EXTRÉMITÉS SONT FIXÉES ENSEMBLE DANS UNE BARRE EN MÉTAL À LAQUELLE EST ACCROCHÉE UN PETIT MOUSQUETON AINSI QUE DEUX CHAÎNETTES SUR LESQUELLES SONT ENFILÉS DES ORNEMENTS TELS QUE PERLES EN PLASTIQUE, NOEUD EN MÉTAL..., - UN FEUILLET DE PRÉSENTATION COMPRENANT UN MODE D'EMPLOI APPUYÉ DE DEUX EXEMPLES DE DESSINS À BRODER ET DE PHOTOS FIGURANT LES DIFFÉRENTES MÉTHODES DE BRODERIE. CES ARTICLES SONT CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL DANS UN SACHET PLASTIQUE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6308000000 10 II. ASSORTIMENTS.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6308.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005116.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-16.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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