couleur crème, saveur neutre, destinée à des fins médicales spéciales (ne peut être utilisée par voix parentérale) sous contrôle médical, contenant de la leucine (acide aminé essentiel), riche en protéines (isolat de protéines de lactosérum; contribuant au maintien de la masse musculaire), antioxydants (protection des cellules contre le stress oxydatif), en vitamines, en magnésium et autres minéraux, permettant d'enrichir les aliments en protéines chez les personnes dénutries protéiques (1 à 2 cuillères à soupe à mélanger aux soupes, purées, boissons chaudes ou froides, desserts, compotes... ; 1 à 2 cuillères à soupe pour 500 ml à diverses préparations à base de lait, de lait de soja, d'amande ou à tout autre substitut de lait, telles que purées, gratins, crèmes...), conditionnée pour la vente au détail en pochette aluminisée d'une contenance de 300 g (48 portions de 6,5 g).

Code de la nomenclature:

SECTION IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS.

2100000000 80 PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES.

2106000000 80 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

2106900000 80 autres.
2106909800 80 autres.
2106909849 80 autres.

 

Motivation du classement:
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Note complémentaire 1 du chapitre 35: la sous position 3504 00 10 comprend les concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 85 % de protéines. NESH du 35 04, a): cette position ne comprend pas les hydrolysats de protéines destinés à être ajoutés à des préparations alimentaires (n° 21 06). NESH du 21 06, B), 6): Classement tarifaire des Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs, dont les concentrats de protéines utilisées pour l'enrichissement en protéines de préparations alimentaires.
Référence du RTC:
FR-RTC-2014-004855.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-03.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
MONTREUIL.
Nom et adresse:
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E1 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX FR.

Mot clé national:

 

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