DE COTON (100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN COL, AVEC DES EPAULETTES EXTERNES AU NIVEAU DES EPAULES SE FERMANT PAR BOUTONS, AVEC DES MANCHES LONGUES MUNIES A LEURS EXTREMITES D'UN POIGNET RESSERRANT SE FERMANT PAR BOUTON, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTON, AVEC AU NIVEAU DE LA POITRINE DEUX POCHES PLAQUEES A SOUFFLET MUNIES D’UN RABAT SE FERMANT PAR VELCRO, AVEC DEUX POCHES LATERALES AU NIVEAU DES HANCHES, AVEC UNE POCHE SUR LA MANCHE GAUCHE MUNIE D’UN RABAT SE FERMANT PAR VELCRO, AVEC UNE DOUBLURE EN TISSU, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE SUR LA MANCHE GAUCHE. LONGUEUR : 76 CM ENVIRON

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6201000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n$o|6203.

6201920000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC DES POSITIONS 62 01 91 00 A 62 01 99 00 JOCE C 256 DU 23/10/2002 PAGE 235
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004575.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-20.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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