SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN CAPUCHON FIXE POURVU SUR SON POURTOUR D'UN CORDON COULISSANT RESSERRANT, AVEC DES MANCHES LONGUES RAGLAN MUNIES A LEURS EXTREMITES D'UNE BANDE ELASTIQUEE, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UNE POCHE VENTRALE SE FERMANT AU MOYEN D’UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UN RABAT DE PROTECTION, AVEC DEUX POCHES AU NIVEAU DES HANCHES SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UNE DOUBLURE EN TISSU POLYESTER, AVEC UN OURLET TUBULAIRE A LA BASE MUNI D’UN CORDON COULISSANT RESSERRANT DOTE DE BUTOIR EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE BRODE SUR LE DEVANT ET DANS LE DOS. TAILLE : L LONGUEUR DOS 79 CM ENVIRON

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6202000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6204.

6202930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC DES POSITIONS 62 01 91 00 A 62 01 99 00 APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS AUX POSITIONS 62 02 91 00 A 62 02 99 00 JOCE C 256 DU 23/10/2002. EXCLU DE LA POSITION 6210 L’ENDUCTION N’EST PAS PERCEPTIBLE A L’ŒIL NU.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004584.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-20.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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