CORPS, GENRE ANORAK, POUR HOMME, EN TISSU 100% POLYESTER, COMPORTANT UN COL MONTANT AVEC UNE CAPUCHE INSEREE A LIEN A NOUER, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE ET PATTE DE PROTECTION AVEC PRESSIONS SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, DES MANCHES LONGUES AUX EXTREMITES ELASTIQUEES, UNE POCHE VERTICALE AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE ET PATTE DE PROTECTION DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE AVEC DES LIENS RESSERRANTS A NOUER, LOGO PUBLICITAIRE BRODE SUR LA POITRINE COTE DROIT, DANS LE DOS SOUS LE COL ET AU BAS DU VETEMENT, ENTIEREMENT OUATINE AVEC UNE DOUBLURE COMPLETE 100% POLYESTER DONT LE BAS A L'ASPECT POLAIRE, UNE POCHE POITRINE AVEC FERMETURE A GLISSIERE ET UNE POCHE EN BORDURE DE L'OUVERTURE AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6201000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n$o|6203.

6201930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6201 NENC RELATIVE A LA POSITION 6201
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005001.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-18.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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