COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), AVEC UN COL, AVEC DES MANCHES LONGUES RESSERREES A LEUR EXTREMITE PAR UNE BANDE ELASTIQUE, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UNE DOUBLURE INTERIEURE COMPLETE EN BONNETERIE GENRE FILET, AVEC DEUX POCHES PLAQUEES AU BAS DU VETEMENT SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UN CORDON ELASTIQUE RESSERRANT A LA BASE DU VETEMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6202000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6204.

6202930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6202, JOCE C256 DU 23/10/2002: CE VETEMENT REPOND A LA DEFINITION DES ARTICLES SIMILAIRES AUX ANORAKS.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004999.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-25.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook