SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), TEINT UNIFORMÉMENT, MATELASSÉ DANS LE DOS ET DESCENDANT SUR LES HANCHES. CE VÊTEMENT PRÉSENTE UN COL MONTANT, UNE CAPUCHE AMOVIBLE FIXÉE AU VÊTEMENT PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET PAR DEUX BOUTONS-PRESSION POURVUE D'UN CORDON COULISSANT SUR SON POURTOUR, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE RECOUVERTE D'UNE PATTE DE PROTECTION BOUTONNÉE, UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN TISSU REMBOURRÉ ET MATELASSÉ ET DES MANCHES LONGUES RESSERRÉES À LEUR EXTRÉMITÉ PAR UN BORD ÉLASTIQUE. EN OUTRE, CET ANORAK COMPORTE UNE POCHE INTÉRIEURE CÔTÉ GAUCHE SE FERMANT PAR BANDE VELCRO, DEUX POCHES LATÉRALES FENDUES AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE POCHE VERTICALE DISSIMULÉE SOUS LA PATTE DE PROTECTION AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE ET UNE POCHE SUR LA MANCHE GAUCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE. ENFIN, CE VÊTEMENT PRÉSENTE UN DESSIN ET UNE INSCRIPTION FIGURANT UN LOGO PUBLICITAIRE BRODÉS SUR LA POITRINE CÔTÉ GAUCHE ET LA MÊME INSCRIPTION BRODÉE DANS LE DOS. LE COL ET LE CAPUCHON SONT DOUBLÉS INTÉRIEUREMENT DE BONNETERIE POLAIRE. LA BASE PRÉSENTE UN CORDON COULISSANT ET EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6201000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n$o|6203.

6201930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NENC RELATIVES À LA POSITION 6201 : DÉFINITION DES ANORAKS ET ARTICLES SIMILAIRES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005005.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-27.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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