MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS >

MULTI FILAMENTS A HAUTE TENACITE, D'UNE LONGUEUR DE 9 M ET D'UNE LARGEUR DE 50 MM, AVEC A UNE DE SES EXTREMITES UN DISPOSITIF D'ATTACHE EN ACIER.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6307000000 80 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

6307900000 80 autres.
6307909100 10 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 6307
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000161.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-06.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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