LÉGÈRE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, SANS MANCHES, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UN ELASTIQUE A LA BASE SERVANT D’ELEMENT RESSERRANT, AVEC DANS LE DOS UNE GRANDE POCHE COMPORTANT UNE BANDE ELASTIQUEE SUR LE DESSUS, AVEC PLUSIEURS LOGOSPUBLICITAIRES LE POURTOUR DE L’ENCOLURE ET DES EMMANCHURES SONT DOTES D’UN BIAIS DE FINITION. CE MAILLOT EST DESTINE A LA PRATIQUE DU TRIATHLON. TAILLE S

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 CHAPITRE 61 NOTE 4 ET 5 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE AU 6106 ET 61 09: LA PRÉSENCE D'UN ÉLÉMENT RESSERRANT AU BAS DU VETEMENT EXCLUT CET ARTICLE DES BLOUSES ET DES TEE-SHIRT.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000223.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-08.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 - PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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