DE FORME TRIANGULAIRE PRÉSENTANT SIX CERCLES DE MÉTAL CONTENANT SIX PETITES CORBEILLES EN BAMBOU TRESSÉ OBTENUES DIRECTEMENT EN FORME AMOVIBLES. CET ARTICLE EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL, SOUS EMBALLAGE PLASTIQUE, AVEC UN CONTENU CONSISTANT EN UN ASSORTIMENT DE FRUITS DIVERS FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ (CF RTC N°FR-E4-2005-003486-01).

Code de la nomenclature:

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

7300000000 80 OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER.

7326000000 80 Autres ouvrages en fer ou en acier.

7326900000 80 autres.
7326909800 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. RGI 3b) : ARTICLE COMPOSITE DONT LE CARACTÈRE ESSENTIEL EST CONFÉRÉ PAR LA STRUCTURE MÉTALLIQUE. RGI 5 : CET OUVRAGE EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE UTILISÉ VALABLEMENT D'UNE FAÇON RÉPÉTÉE DONC CLASSEMENT SÉPARÉ.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003486-01.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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