D'UN TAMPON OBTENU PAR L'ENROULEMENT D'UN TUBE EN TISSU DE NAPPES DE MONOFILAMENTS DE POLYPROPYLÈNE DE 0,2 MM DE DIAMÈTRE, ESPACÉS, SE SUPERPOSANT À ANGLE AIGU ET THERMOSOUDÉS AUX POINTS DE CROISEMENT. CE TUBE EST ENSUITE LIÉ EN FORME DE FLEUR ET PRÉSENTE UN CORDON TEXTILE PERMETTANT DE L'ACCROCHER.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6302000000 80 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

6302930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6302939000 80 autre.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 1g) ET 7 DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES À LA POSITION 6302. LE FILET NE CORRESPOND PAS À LA MATIÈRE PLASTIQUE EXTRUDÉE RELEVANT DU CHAPITRE 39.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000054.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-09.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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