EN UN TAMPON OBTENU PAR L'ENROULEMENT D'UN TUBE EN TISSU DE NAPPES DE MONOFILAMENTS DE POLYÉTHYLÈNE DE 0,2 MM DE DIAMÈTRE, ESPACÉS, SE SUPERPOSANT À ANGLE AIGU ET THERMOSOUDÉS AUX POINTS DE CROISEMENT. CE TUBE EST ENSUITE FAÇONNÉ ET LIÉ EN FORME DE FLEUR ET PRÉSENTE UNE DRAGONNE EN CORDELETTE PERMETTANT DE L'ACCROCHER. CET ARTICLE EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL ACCOMPAGNÉ D'UNE PETITE FIGURINE EN MOUSSE DE MATIÈRE PLASTIQUE DE LA MÊME COULEUR QUE LA FLEUR.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6302000000 80 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

6302930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6302939000 80 autre.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. RGI 3b) : LA FLEUR DE DOUCHE CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL À L'ASSORTIMENT. NOTE 1g) ET 7 DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES À LA POSITION 6302. LE FILET NE CORRESPOND PAS À LA MATIÈRE PLASTIQUE EXTRUDÉE RELEVANT DU CHAPITRE 39.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000377.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-09.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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