DE FILAMENTS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (POLYÉTHYLÈNE) THERMOSOUDÉS FORMANT UN FILET TUBULAIRE. CE FILET EST REPLIÉ, FACONNÉ EN FORME DE BOULE ET MAINTENU DANS CETTE FORME AU MOYEN D'UN CORDON SERRÉ EN SON AXE, CE CORDON PERMET AUSSI DE SUSPENDRE L'ARTICLE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6302000000 80 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

6302930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6302939000 80 autre.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6302.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000020.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-08.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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