OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE > PRODUITS

EN UN COFFRET EN BOIS, DE FORME PARALLÉLIPIPÈDIQUE, AYANT POUR DIMENSIONS : 35 CM DE LONGUEUR, 13,5 CM DE HAUTEUR ET 9,5 CM DE PROFONDEUR. CE COFFRET EST SANS FOND ET PRÉSENTE 10 COMPARTIMENTS INTERNES À L'INTÉRIEUR DESQUELS SONT INSÉRÉS 10 PETITS TIROIRS EN FAÏENCE MUNIS DE POIGNÉES ET PRÉSENTANT CHACUN UNE FLEUR PEINTE AINSI QU'UNE INSCRIPTION PRÉCISANT CE QU'ILS SONT DESTINÉS À RECEVOIR : PAPRIKA, ESTRAGON, CANNELLE, POIVRE, SEL, ETC.

Code de la nomenclature:

SECTION XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE.

6900000000 80 PRODUITS CÉRAMIQUES.

6912000000 80 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine.

6912005000 80 en faïence ou en poterie fine.

 

Motivation du classement:
RGI ET 6. RGI 3b) : CET OUVRAGE EST CONSTITUÉ PAR L'ASSEMBLAGE D'ARTICLES DIFFÉRENTS. LE CARACTÈRE ESSENTIEL EST CONFÉRÉ PAR LES TIROIRS EN CÉRAMIQUE DONT L'IMPORTANCE EN TERME D'UTILISATION ET DE POIDS PRÉDOMINE, LE COFFRET EN BOIS NE SERVANT QUE DE SUPPORT. NESH RELATIVES À LA POSITION 6912, POINT B). NESH RELATIVES AU CHAPITRE 94, CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES, EXCLUSION DES OBJETS UTILISÉS À USAGE DE MEUBLES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004758.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-28.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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