POUR MATIERE EN VRAC EN ETOFFE DE BONNETERIE A LARGES MAILLES OBTENUE A PARTIR DE LAMES DE POLYETHYLENE AVEC OU SANS TIRETTE. LA TIRETTE PERMET DE FERMER LE SAC CES SAC SONT DESTINES A CONTENIR DES LEGUMES (POMMES DE TERRE – ECHALOTES – OIGNONS). DIMENSIONS 30 X 50 CM (10 GR) - 42 X 65 CM (17 GR) - 38 X 60 CM (18 GR)- 52 X 80 CM (29 GR) - 50 X 78 CM (30 GR)

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6305000000 80 Sacs et sachets d'emballage.

6305320000 80 Contenants souples pour matières en vrac.
6305321100 10 obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE EXPLICATIVE DE SOUS-POSITION 63 05 32 PAGE 1088 NESH DE LA POSITION 63 05
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004921.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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