MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS >

ARMATURE SUR LE DESSUS D’OU DE DEROULE DE PART ET D’AUTRE UNE TOILE EN COTON FORMANT UN TOIT ET DE DEUX PIQUETS EN METAL AVEC TROIS PIEDS TRIPODES DESTINES A CONSTITUER LA BASE DE SON ARMATURE. CETTE TOILE S’ENROULE ET SE DEROULE DE CHAQUE COTE A L’AIDE D’UNE MANIVELLE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6306000000 80 Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.

6306900000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH DE LA POSITION 63 06 EXCLU DE LA POSITION 6601 : CET ARTICLE NE CORRESPOND PAS A LA DEFINITION DES PARASOL. PAR ASSIMILATION AU REGLEMENT (CE) N° 1218/1999 DE LA COMMISSION DU 14 JUIN 1999 JO L 148/9 DU 15.6.1999
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005362.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-31.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 - PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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